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Liste des conseillers Communautaires de Saint-Malo Agglomération (2020-2026)

Informations Tableau Analyse Export API

Liste des conseillers communautaires, avec leurs fonctions communautaires et communales, délégations et communes d'appartenance, pour la période 2020-2026.

Le conseil communautaire de Saint-Malo Agglomération est composé de 61 conseillers titulaires et de 7 conseillers suppléants.
Selon sa population, chaque commune dispose d’au moins un représentant, et les 7 communes qui ne disposent que d'un siège au conseil communautaire, disposent en plus d'un conseiller suppléant.
En effet, « dans les communautés de communes et les communautés d'agglomération, lorsqu'une commune ne dispose que d'un seul conseiller communautaire, le conseiller municipal appelé à le remplacer en application des articles L. 273-10 ou L. 273-12 [du code électoral] est le conseiller communautaire suppléant (...)» (article L. 5211-6 du CGCT).

Pièces jointes

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Modèle de données

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Titre de civilité

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Nom

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Prénom

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Mairie de référence

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Délégué communautaire

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Membre du Bureau

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Fonction Communautaire

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Titre de la délégation

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Fonction Municipale

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Schéma JSON

L'objet JSON ci dessous est une description standardisée du modèle de votre jeu de données. Pour en savoir plus sur JSON schema.

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